On ne peut parler de d’achat de terrain agricole sans penser aux frais de notaire. Certes, il existe des pays comme l’hexagone où le coût d’achat de terrain agricole est moins important que d’autres pays d’Europe, mais il est impératif de toujours prévoir ces fameux frais. Ces derniers, faut-il le préciser, qu’il s’agisse des frais de notaire ou d’acquisition du terrain en question, sont quelque peu particuliers en matière de leur calcul. Découvrez dans cet article les facteurs favorables au calcul de ces frais.
Terrain agricole et réglementation
Pour avoir une bonne compréhension de ce que signifient les frais de notaire et à combien ils s’élèvent pour l’achat d’un terrain agricole, il est fondamental de comprendre d’abord le concept “terrain agricole”. Pour en savoir plus, veuillez visiter ce lien. En effet, à l’instar de tous les terrains, celui agricole est régi par un certain nombre de règles. Disponible dans des zones rurales, il s’agit d’un terrain destiné à être exploité ou à être utilisé obligatoirement dans le cadre d’une activité agricole. Par ailleurs, le terrain agricole peut être constructible ou non, c’est-à- dire qu’il peut s’utiliser à des fins de construction ou non. Ce qui, bien entendu, influera le coût de vente. Pour vous assurer que le terrain que vous choisissez est exploitable, vous pouvez vous renseigner auprès du PLU (Plan Local d’Urbanisme).
Prix d’un terrain agricole
Comme annoncé plus haut, la définition du prix d’un terrain agricole prend en compte plusieurs facteurs. En effet, lorsque l’acquisition s’effectue entre particuliers, le prix du bien est moins considérable que quand il s’agit d’une transaction dont l’acquéreur est une entreprise. Cependant, la fixation du tarif dépend également de la qualité du terrain ; laquelle qualité est évaluée selon un barème réalisé en cinq classes. Autre critère important pour définir le prix d’un terrain agricole, il s’agit de la situation géographique du bien.
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